Règlement intérieur

Règlement Intérieur

* ARTICLE 1

L ‘accès au club est réservé à toute personne possédant une CORVETTE

*ARTICLE 2

Est considéré comme adhérant toute personne ayant payé une cotisation dont le montant est défini chaque année par le bureau du club.

* ARTICLE 3

Le paiement de la cotisation donne droit à l’obtention d’une carte d’adhérant valable d’une assemblée générale à celle de l’année suivante, soit un an environ.

Pour être membre du club il faut être à jour de sa cotisation et  donc la renouveler chaque année à l’assemblée générale du club.

*ARTICLE 4

La carte d’adhérant est nominative et appartient au propriétaire de la voiture. Elle donne accès aux activités du club au dit propriétaire ainsi qu’à la personne qui l’accompagne.

*ARTICLE 5

Pour pouvoir voter lors de l’assemblée générale il faut être membre du club et à jour de sa cotisation.

Pour devenir membre du bureau il faut faire une demande écrite au club avant la date clôture d’inscription à l’assemblée générale.

*ARTICLE 6

La sécurité est l’affaire de tous. Il faut éviter toute action pouvant entraîner un danger pour soi-même et pour les autres et respecter le code de la route ainsi que les consignes de sécurité.

*ARTICLE 7

Chaque membre doit posséder une assurance de son véhicule .

*ARTICLE 8

Au sein du club,  sont nommés, à chaque sortie les responsables de l’encadrement et de la sécurité lors des déplacements en groupe.

Lors de ces déplacements, chaque membre doit:

- Faciliter les mouvements des responsables encadrants

- Observer les consignes de circulation données par les responsables d’encadrement pendant les déplacements.

*ARTICLE 9

Toute personne ne respectant pas les règles de sécurité énoncées dans les articles précédents, sera exclue automatiquement du club par réunion extraordinaire de l’assemblée générale.

*ARTICLE 10

Toute utilisation de l’image de marque du club pouvant nuire à son intégrité, entrainera automatiquement une exclusion immédiate et définitive par décision du bureau lors d’une assemblée générale extraordinaire.

*ARTICLE 11

Chaque membre reconnait, par sa signature précédé de la mention  << lu et approuvé >> sur un document annexe, accepter ce règlement et les statuts y afférents.

*ARTICLE 12

L’organisation du CORVETTE CLUB AQUITAINE se décharge de toute responsabilité, des dégradations ou vols qui pourraient être commis sur les véhicules et leurs accessoires lors des rassemblements, sorties, expositions, ect…

*ARTCLE 13

Chaque membre doit:

_ Posséder une CORVETTE

_ Avoir un permis de conduire valide et un certificat d’assurance pour leur(s) véhicule(s) en cours de validité, être en règle avec le code de la route et un contrôle technique 0 jour

_Ils doivent être agréés par le bureaux qui donne son accord sur l’admission

_ Etre à jour de leur cotisation qui est valable une année et non remboursable même partiellement à quel motif que ce soit.

 * ARTICLE 14

Tout participant aux sorties autorise le club à publier les photos des évènements

 

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